Découvrez des réflexions sur le sujet de l’objet et de la fonction de la propriété intellectuelle.
Le présent ouvrage fait suite à la Conférence luxembourgeoise sur la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle (JEuPI) organisée en 2021 au Luxembourg par l’Institut de la Propriété Intellectuelle Luxembourg (IPIL G.I.E.) et l’Office de la propriété intellectuelle du ministère de l’Économie.
À travers les études juridiques publiées dans cet ouvrage, certains orateurs de la conférence partagent leurs réflexions sur le sujet fondamental de l’objet et de la fonction de la propriété intellectuelle, en l’éclairant sous divers angles.
Pilar CÁMARA ÁGUILA, Profesora Titular de Derecho Civil. Directora del Centro de Investigación en Propiedad Intelectual (Universidad Autónoma de Madrid)
Ian FORRESTER, King’s Counsel, Honorary Doctor of Laws and Honorary Professor, Judge of the General Court of the European Union 2015-2020
Pablo MOHR (sous la coord.), Adjoint à la Direction de l’Institut de la Propriété Intellectuelle Luxembourg G.I.E. (IPIL), Expert Senior en Propriété Intellectuelle de l’IPIL
Andrej STEC, Référendaire, Tribunal de l’Union européenne
Michel VIVANT, Professeur émérite à l’École de Droit de Sciences Po, Docteur honoris causa de l’Université de Heidelberg
Préface d'Iris Depoulain
Sommaire
Préface
Avant-propos
Chapitre 1.
The classic tension: intellectual property and the creation of an internal market
La tension classique : propriété intellectuelle et la création d’un marché interne
Chapitre 2.
Les propriétés intellectuelles au prisme de leurs fonctions, une approche cruciale
Chapitre 3.
La fonction essentielle et l’objet spécifique des droits de propriété intellectuelle en droit positif : une réflexion sur leur portée en droit d’auteur
Chapitre 4.
La fonction essentielle et l’objet spécifique en matière de marques. Quelles incidences ?
Chapitre 5.
Interrogations autour des notions d’« objet spécifique » et de « fonction essentielle » des droits de propriété intellectuelle dans l’Union européenne
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