La discrétion est un pilier dans la relation entre le professionnel de la santé et le patient.
Dans cet ouvrage, l’auteur explique dans des termes simples le principe du secret professionnel, ses conditions d’application et les cas d’exceptions dans lesquels il peut être levé. À travers l’analyse d’une décision de justice luxembourgeoise récente, il démontre les conséquences néfastes que peut avoir une divulgation inopinée.
Cet ouvrage constitue le tiré à part de la contribution parue dans la Revue luxembourgeoise de Droit & Santé, n°17, Legitech, décembre 2023.
Pierrot Schiltz, né en 1959, a fait ses
études de droit à l’Université Robert Schumann à Strasbourg. Il est inscrit au
barreau de Luxembourg et pratique comme avocat à la Cour depuis 1985. Il s’est
spécialisé, à côté du droit du travail, dans le domaine du droit médical.
L’auteur a déjà publié de nombreux autres ouvrages et articles et il enseigne
le droit comme vacataire à l’Université de Luxembourg ainsi que dans de
nombreux établissements publics et privés sous forme de conférences et
formations.
I. Introduction
A. Historique
B. La force dévastatrice du non-respect du secret professionnel
C. Notion du secret professionnel
D. Fondement du secret professionnel
E. Constats pratiques
II. Le domaine (champ d’application) du secret professionnel
A. Origine des informations
B. Situation dans laquelle le professionnel a appris l’information
C. Caractères de l’information
D. Conclusion
E. Analyse du jugement du 18 janvier 2018
III. Les exceptions à la règle
A. Le témoignage en justice
B. L’accord du patient
C. Les intérêts supérieurs
D. Les obligations légales
E. L’accompagnateur du patient
F. La personne de confiance
G. Les proches
H. L’équipe de soins
I. Le décès du patient
J. Le cas particulier du mineur non émancipé
IV. La violation du secret professionnel
A. Le nombre de personnes informées
B. Révélation à un informé
C. Une révélation volontaire
D. Une révélation sollicitée par les autorités
E. La révélation d’informations fausses
F. La révélation de documents
V. Les effets de la violation du secret professionnel
A. Les sanctions pénales
B. Les sanctions civiles
C. Les sanctions disciplinaires
VI. Conclusion
