Une analyse inédite de l'identité constitutionnelle de l'Union européenne, au cœur des défis juridiques et politiques contemporains.
La Cour de justice de l’Union européenne a récemment commencé à se référer à « l’identité même de l’Union ». L’expression « identité constitutionnelle de l’Union » a en outre été employée par des avocats généraux de la Cour. Il est difficile d’ignorer cette évolution.
La référence au concept de l’identité constitutionnelle de l’Union répond à un besoin d’encadrement. Dans toute fédération, l’identité constitutionnelle est le ciment qui maintient l’union basée sur des valeurs partagées. Son affirmation constitue un contrepoids au devoir de l’Union de respecter l’identité constitutionnelle de ses États membres. Il existe ainsi un besoin d’affirmation et de définition des contours de l’identité « unionale ». À l’intérieur d’abord, car les citoyens doivent pouvoir compter sur la défense des valeurs de l’Union qui s’adressent in fine à eux. Vers le monde extérieur ensuite, car dans le monde actuel, où le droit international est bafoué, l’Union peut constituer un pôle de stabilité et de défense des valeurs, qui sont les seules capables de soutenir une paix véritable. L’affirmation de l’identité constitutionnelle de l’Union et l’identification de son contenu lui permettent de pleinement remplir ses fonctions : une fonction intégrante (le foyer), une fonction exemplaire (le phare), une fonction consolidante (le ciment de l’ensemble fédératif) et une fonction défensive (la digue).
Le présent ouvrage chercher à explorer l’identité de l’Union, entreprise délicate dans laquelle il est difficile de faire abstraction de l’intuition subjective. Vlad Constantinesco, l’un des premiers à s’être intéressé à l’identité constitutionnelle européenne, en était bien conscient. L’ambition est de cerner l’identité de l’Union en se basant sur des méthodes et des critères objectifs. Il s’agit d’avancer
des propositions, quant à l’existence et quant à l’essence de cette identité, qui sont solidement fondées en droit et qui peuvent
apporter une contribution utile au débat en cours.
Jörg Gerkrath est professeur en droit public et européen à l’Université du Luxembourg depuis 2006. Ses recherches et publications portent notamment sur le droit constitutionnel, le droit de l’Union européenne et les droits fondamentaux.
Préface
Liste des abréviations et acronymes
Remerciements
Introduction
PREMIÈRE PARTIE
L’EXISTENCE DE L’IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE
Chapitre 1. Le concept d’identité (constitutionnelle)
Chapitre 2. L’affirmation de l’identité constitutionnelle de l’Union
Chapitre 3. La spécificité de l’identité constitutionnelle unionale.
DEUXIÈME PARTIE
L’ESSENCE DE L’IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE
Chapitre 1. Les éléments constitutifs de l’identité constitutionnelle de l’Union
Chapitre 2. Les interférences avec l’identité des États membres
Chapitre 3. L’identité représentée
Conclusion
Bibliographie thématique
Annexes
Annexe I. Déclaration sur l’identité européenne (Copenhague, 14 décembre 1973)
Annexe II. Les dispositions de droit primaire exprimant l’identité constitutionnelle
de l’Union
Annexe III. Les « grands arrêts et avis » de la CJUE relatifs à l’identité de l’Union
