Devenu la référence en la matière, le Code luxembourgeois du travail de Legitech annoté et commenté avec le concours de CASTEGNARO-IUS LABORIS propose un accès à l’ensemble des textes applicables au 15 mai 2023.
Le droit du travail est un élément essentiel de notre système juridique et social, car il assure la protection des travailleurs et la régulation du marché du travail. Il est également une source de stabilité et de sécurité pour les employeurs, en leur permettant de comprendre et de respecter les normes minimales requises en matière de conditions de travail.
Le présent code du travail annoté contient les dispositions légales relatives aux relations de travail individuelles et collectives, aux conditions d’emploi, de rémunération, de formation, de sécurité et de santé au travail, ainsi qu’aux droits et aux devoirs des employeurs et des salariés.
Cette 10ème édition tient plus particulièrement compte des nouvelles lois récentes, notamment la loi du 6 janvier 2023 portant institution d’un congé culturel ainsi que la loi du 29 mars 2023 relative au harcèlement moral à l’occasion des relations de travail.
Enrichi de nombreuses jurisprudences et annotations, il est un outil précieux pour garantir des relations de travail harmonieuses et équitables.
Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow (www.lexnow.lu), développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d’investissement , le droit immobilier et le Guide Juridique des Revues Luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.
Découvrez les textes les plus importants en matière de sécurité sociale à travers cet ouvrage unique.
Le droit de la sécurité sociale est, tout comme son « cousin », le droit du travail, un droit vivant et en perpétuelle évolution.
Le présent Code, annoté avec le concours de CASTEGNARO-IUS LABORIS, mis à jour au 1er août 2023, contient d’une part l’ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l’organisation et au fonctionnement de la sécurité sociale, y compris les règles applicables en matière d’affiliation et de couverture sociale, et d’autre part des dispositions relatives aux différents risques sociaux. Il a également l’avantage de reprendre les statuts actuels de la Caisse nationale de Santé qui contiennent des dispositions importantes notamment relatives aux soins de santé et aux certificats médicaux.
Font également partie intégrante de ce Code, les conventions bilatérales de sécurité sociale auxquelles le Luxembourg est partie contractante, les règlements européens sur la coordination des systèmes de sécurité sociale ainsi que le protocole de sécurité sociale faisant partie intégrante de l’Accord de commerce et de coopération conclu le 30 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l’UE et traitant du sort post-Brexit des travailleurs, dont le Luxembourg.
Grâce à ce Code, dont l’atout fondamental est de regrouper en un seul ouvrage les textes les plus importants en matière de sécurité sociale et d’être annoté de toute la jurisprudence actuelle pertinente, le/la praticien/ne du droit, l’étudiant/e ou encore le/ la néophyte, pourra appréhender les différentes problématiques du droit de la sécurité sociale en toute sérénité.
Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow, développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d’investissement, le droit immobilier et le Guide Juridique des Revues Luxembourgeoises.
Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.
