Découvrez les principes et règles applicables à la construction et à l'urbanisme.
Le « Code de la construction et de l’urbanisme » édité par Legitech propose une vue d’ensemble des textes luxembourgeois de la discipline, à jour au 1er novembre 2023.
L’ouvrage intègre les dispositions indispensables allant des textes applicables aux acteurs de la construction (architectes et ingénieurs-conseils, coordinateurs santé et sécurité, constructeurs, géomètres, organismes de contrôle, promoteurs et sous-traitants), en passant par les règles organisant le contrat d’entreprise et la vente d’immeuble à construire (vente à terme et vente en l’état futur d’achèvement) pour finir par les normes relatives à l’urbanisme (autorisation de construire, bornage, bruit, PAG, PAP, plans directeurs sectoriels, règlement sur les bâtisses, remembrement, sites et monuments nationaux, voirie, zones inondables) et à la protection de l’environnement (établissements classés, pollution, performance énergétique).
L’objectif premier de cet ouvrage, annoté et commenté avec le concours de Maître Stéphanie JUAN, assistée de Maîtres Elisabeth LAUWERIER et Live MAYANGA LETRE, de l’Etude MOLITOR Avocats à la Cour, est de mettre à la disposition des lecteurs les principes et règles juridiques applicables en matière de construction et d’urbanisme sous une forme logique et structurée.
Pour en faciliter la compréhension et en éclairer l’application, les textes sont complétés par une sélection jurisprudentielle et bibliographique ainsi que par des références à des fiches thématiques, les plus à jour possible.
Destiné aux acteurs du secteur de la construction et de l’urbanisme ainsi qu’aux praticiens en droit luxembourgeois, et plus généralement à tous ceux (juristes ou non) qui s’intéressent à la matière, ce code deviendra votre ouvrage de référence.
Il constitue enfin un complément incontournable au Code de la propriété immobilière des biens bâtis également édité par Legitech et annoté et commenté par la même équipe de l’Etude MOLITOR.
Découvrez les principes et règles applicables à la propriété immobilière des biens bâtis.
Le « Code de la propriété immobilière des biens bâtis » édité par Legitech propose un accès unique aux textes applicables aux biens immobiliers bâtis (par opposition aux biens à construire, cf. vente à terme et vente en état futur d’achèvement), à jour au 1er janvier 2023.
L’ensemble du droit applicable à la propriété immobilière des biens bâtis y est intégré, des textes définissant les immeubles et la propriété, en passant par les règles organisant l’acquisition et la vente des biens bâtis et l’utilisation de ceux-ci (y inclus notamment le compromis de vente, le droit de préemption, les démembrements de propriété, la copropriété et les baux) et les normes relatives aux servitudes, délimitations de propriété, privilèges et hypothèques.
L’objectif premier de cet ouvrage, annoté et commenté avec le concours de Maître Stéphanie JUAN, assistée de Maîtres Elisabeth LAUWERIER et Live MAYANGA LETRE, de l’Etude MOLITOR Avocats à la Cour, est de mettre à la disposition des lecteurs les principes et règles applicables à la propriété immobilière des biens bâtis sous une forme logique et structurée.
Pour en faciliter la compréhension et en éclairer l’application, les textes sont complétés par une sélection jurisprudentielle et bibliographique ainsi que des fiches thématiques, le plus à jour possible.
Destiné aux professionnels du secteur immobilier confrontés quotidiennement aux problématiques juridiques liées aux biens bâtis, et plus généralement à tous ceux (juristes ou non) qui s’intéressent à la matière immobilière, ce code deviendra votre ouvrage de référence.
