La TVA est une matière complexe, en évolution constante, sujette à des contrôles fiscaux réguliers.

Pour de nombreux acteurs économiques, la TVA est source d'inconfort, car les règles qui la régissent évoluent souvent, et ne sont pas toujours connues ni maîtrisées.

Pour ne pas se perdre dans cette complexité, il est utile de revenir aux règles de base qui sous-tendent la matière. 

Ces règles de base constituent le fil rouge à partir duquel le raisonnement TVA s’articule et se matérialise au travers des mentions sur factures et du report dans des déclarations TVA.

Session 1

TVA sur les services : Règles de base

18 septembre 2024 de 09h00 à 13h00

• Définition d’une opération taxable (notion d’assujetti, opérations dans le champ d’application de la TVA)
• Lieu de taxation des services B2B/B2C
• Les principales exonérations 
• Le redevable de la TVA
• Le report dans la déclaration de TVA

La formation est illustrée avec de nombreuses mises en situation

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Session 2

TVA sur les biens : Règles de base

26 septembre 2024 de 09h00 à 13h00

• Définition d’une opération taxable (notion d’assujetti, opérations dans le champ d’application de la TVA)
• Lieu de taxation des livraisons de biens B2B/B2C
• Les principales exonérations
• Le redevable de la TVA
• Le report dans la déclaration TVA

La formation est illustrée avec de nombreuses mises en situation​

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Session 3

Droits et obligations en TVA : Principes de base

9 octobre 2024 de 09h00 à 13h00

• Droits et obligations en matière de TVA
• Droit à déduction de la TVA
• Emission des factures
• Déclarations TVA
• Déclarations OSS UE/IOSS 
• Cas pratiques : Mise en œuvre des principes abordés

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