Née de la volonté initiale de ses fondateurs d’enrichir les débats doctrinaux sur la procédure civile luxembourgeoise, la Revue des Procédures s’est rapidement donnée pour ambition de dépasser le champ du seul procès civil, en adoptant une approche processualiste qui jette des ponts entre les instances civiles, entendues au sens large, administratives, pénales, disciplinaires.
Cette revue a ainsi pour objectif d’aborder au fil de ses numéros les thématiques communes à l’introduction, à l’instruction, au jugement des affaires et aux voies de recours, quel que soit le juge devant lequel se tient ou s’est tenu le débat.
Par-delà la diversité des matières, des similitudes dans le traitement judiciaire se feront jour. L’expérience montre déjà qu’à défaut de règles spécifiques prévues par le Code de procédure pénale ou par la loi modifiée du 21 juin 1999 portant règlement de procédure devant les juridictions administratives, la jurisprudence admet que ce sont les règles du Nouveau Code de Procédure civile qui s’appliquent, constituant ainsi le droit commun des règles applicables aux procès.
Aussi, les fondateurs de cette nouvelle revue espèrent-ils, avec le concours des auteurs qui voudront les rejoindre, établir des passerelles entre les différentes branches du droit et apporter leur contribution à la compréhension du phénomène processuel au-delà des frontières classiques.
Rédacteur en chef
Membres du comité scientifique
Aurore MARCHAND, Avocat à la Cour,
Docteur en droit, Chargé de cours
associé à l'Université du Luxembourg
