Premier ouvrage offrant une vision d’ensemble du droit pénal des affaires luxembourgeois, cette étude propose une analyse structurée des infractions susceptibles d’intervenir dans la vie économique.
Le droit pénal des affaires occupe une place croissante dans la régulation de la vie économique. Au Luxembourg, l’évolution du cadre normatif et l’intensification des exigences de conformité ont renforcé l’importance de cette matière pour l’ensemble des acteurs du monde des affaires.
Le présent ouvrage propose une analyse d’ensemble du droit pénal des affaires luxembourgeois en examinant les principales infractions susceptibles d’intervenir dans la vie économique. Sont notamment étudiés les infractions économiques et financières, fiscales et informatiques, le blanchiment d’argent – incluant un volet préventif relatif aux obligations professionnelles en matière de lutte contre le blanchiment – ainsi que les infractions patrimoniales telles que le vol, l’extorsion, le chantage, l’escroquerie ou l’abus de confiance.
L’ouvrage aborde également les infractions en matière de faux, les atteintes à la réputation et à l’honneur, les infractions environnementales, les infractions en droit des sociétés, la corruption publique et privée, les atteintes aux secrets d’affaires et au secret professionnel, ainsi que les infractions liées au droit du travail, notamment en matière de sécurité, de discrimination et de harcèlement.
Centrée sur le droit positif luxembourgeois, l’analyse s’appuie sur la jurisprudence et la doctrine pertinentes, tout en intégrant, lorsque cela s’avère utile, des ouvertures vers le droit européen.
Destiné aux praticiens, aux universitaires et aux étudiants, cet ouvrage constitue un outil de référence pour appréhender les enjeux contemporains du droit pénal des affaires au Luxembourg.
Lionel Spet est avocat inscrit au Barreau de Luxembourg depuis avril 2001 et a acquis une solide expérience de plus de 24 ans en matière contentieuse et plus particulièrement en droit pénal des affaires et financier et en défense pénale.
Forte d’une expérience de plusieurs années en droit pénal, Aurore Merz-Spet intervient en droit pénal des affaires, en droit pénal de la santé et en droit disciplinaire, ainsi qu’en droit pénal général et en droit pénal des mineurs.
Marie Ehrmann intervient en droit privé, avec une compétence reconnue en matière de droit pénal, de dommages corporels et de contentieux transfrontaliers. Elle accompagne particuliers, victimes, assureurs et institutionnels dans leurs litiges pénaux, civils et indemnitaires.
Première partie : infractions de droit commun applicables à la vie des affaires
Titre I - Vols et extorsions
Titre II - Crimes et délits contre la foi publique
Titre III - De quelques fraudes
Titre IV - Infractions de moyen
Titre V - Infractions fiscales
Titre VI - Infractions contre l'environnement
Seconde partie : infractions particulières à la vie des affaires
Titre VII - De quelques infractions touchant la vie des sociétés
Titre VIII - Le blanchiment d'argent
