Travailleurs frontaliers : un état des lieux nécessaire dans un horizon post-COVID d’avant-été

présentation

La crise sanitaire liée au Covid a laissé place au retour au travail présentiel - le télétravail ne reste pas moins une valeur sûre, et pourrait revenir sur le devant de la scène d’ici l’été. Préparer sa stratégie ‘employeur-employés’ pour mieux appréhender le futur du travail est donc incontournable.

Dans le cadre de ce webinaire, Magda Yasumoto, Romain Ressiguier et Frédéric Scholtus feront un tour d’horizon des éléments suivants :

• Quels retours d’expérience pour employeurs et employés ? Quels sont les enseignements à tirer et les grands chantiers à envisager ? 

• Quels développements pour le télétravail du point de vue fiscal et de la sécurité sociale : Luxembourg vs. Grande-Région ?

• État des lieux en matière de Compensation & Benefits :

  • Plan de Stock option ou d'actions

  • Prime Participative / subsides d’intérêts

  • Voitures de société / chèques-repas
    
    

En outre, un point d’attention sera porté sur la situation du travailleur frontalier français :

• La situation fiscale des travailleurs résidents français frontaliers dans le cadre de la (nouvelle) convention et les modifications majeures applicables post 2019 

• Les précautions à prendre en matière de télétravail 

• Focus sur les impôts sur le revenu français : l’imposition des revenus de l’année-calendaire sous la loupe de Deloitte Avocats Paris 

• Les obligations de prélèvement à la source de l’employeur en France : évolutions et pratiques du PASRAU 

• Q&A et partage sur retour d’expériences 

Orateurs

ROMAIN RESSIGUIER
Avocat - Directeur - Individual tax, Deloitte Société d’Avocats

Romain est directeur et travaille depuis plus de 10 ans dans le domaine de la mobilité internationale. Il assiste des particuliers et des multinationales (sociétés étrangères et françaises) dans leurs obligations fiscales (impôt sur le revenu, impôt sur la fortune) et de sécurité sociale en France. Il fournit une assistance en matière de fiscalité et de sécurité sociale à des clients importants, les aidant à optimiser et à structurer les missions internationales et à les rendre incitatives pour leurs employés. Il a également été activement impliqué dans le développement de plusieurs outils pour la préparation des déclarations fiscales, le calcul de la sécurité sociale et de l'impôt sur le revenu, les TEQ.

MAGDA YASUMOTO
Tax Partner - International Mobility, Deloitte Société d'Avocats

Magda est associée au sein de notre cabinet GES à Paris. Elle a plus de 18 ans d'expérience dans le conseil aux clients en matière de fiscalité, de sécurité sociale et de rémunération dans le domaine de la mobilité. Magda a une grande expérience de l'impôt français sur le revenu des personnes physiques, de l'impôt français sur la fortune, de la gestion de programmes de grandes entreprises avec une importante population d'expatriés, du conseil en matière de fiscalité et de sécurité sociale pour les employés et les cadres lors de transferts internationaux, de la mise en place de rémunérations de haut niveau pour les employés et de la fiscalité internationale. 

Elle est responsable des talents et de la formation pour notre pratique de la mobilité internationale à Paris et responsable de la formation régionale de GES pour DCE.

Magda est titulaire d'une maîtrise en droit fiscal et droit des affaires de l'Université Paris ASSAS et est avocate inscrite au barreau de Paris depuis 2003.

 

JULIEN LAMOTTE
Partner, Global Employer Services & Financial Services Tax, Deloitte Société d’Avocats

Julien Lamotte dirige la division Global Employer Services de Deloitte Luxembourg et conseille sur les meilleures stratégies fiscales et réglementaires en matière de structures de rémunération pour les employés et les cadres. Il conseille également les particuliers fortunés sur les aspects fiscaux et la structuration de leur patrimoine privé et aide les entreprises familiales à relever les défis auxquels elles sont confrontées (gouvernance, stratégie de protection des actifs, planification successorale).

Julien a également une solide expérience en matière de conseil en fiscalité des entreprises pour les acteurs des services financiers (par exemple les banques, Fintech, gestionnaires d'actifs, assurance/réassurance) et pour la structuration des investissements PE/RE à travers des fonds/plateformes d'investissement (non) réglementés au Luxembourg. Il aide également les groupes à comprendre les implications fiscales de BEPS et des aides d'État de l'UE sur leur entreprise/organisation. Il participe à divers comités professionnels et contribue régulièrement à plusieurs revues fiscales (par exemple IBFD).