La compliance est une matière récente qui connaît une évolution considérable.
Tous les ans, parfois même tous les mois, de nouveaux textes voient le jour apportant plus d’obligations, plus de restrictions, plus de détails. Opérationnellement, suivre la compliance, ses théories et l’esprit de ses lois peut paraître difficile. La liste des assujettis, qui s’allonge de jour en jour, fait entrer dans cet écosystème réglementaire des professions toujours plus diverses. Du traditionnel secteur financier aux plus originaux agents immobiliers ou marchands de biens, juristes et non-juristes se trouvent affublés d’un éventail d’obligations à respecter.
Ces obligations demandent toutes la mise en place effective de nombreux outils, procédures, d’une organisation particulière, bref d’un système conforme aux exigences de lutte contre le blanchiment d’argent et de lutte contre le financement du terrorisme, mais pas seulement.
Ce Code de la compliance se veut l’outil de tous. Un outil complet reprenant au sein d’un même ouvrage toutes les réglementations applicables en la matière. Mais aussi et surtout un outil à disposition de toutes les professions.
Puisque la compliance c’est aussi une question de culture, cet ouvrage recense toute la doctrine et les divers rapports, guidelines, livres blancs à lire sur chacun des sujets traités. Plus encore, vous y retrouverez des jurisprudences administratives ou pénales française ou luxembourgeoise importantes et significatives pour chaque thématique.
Vous l’aurez compris, tout est là !
Auteur : Sandra Birtel
Ancienne juriste et consultante en France, au Luxembourg et en Belgique, puis Compliance Officer au sein de fonds d’investissement et d’établissements bancaires, Maître Birtel a créé plusieurs sociétés de formation, de conseil et d’audit en compliance au Luxembourg et en France. Elle est également auteure, conférencière et intervenante dans de nombreuses Universités et établissements privés. Impliquée dans tous les domaines regulatory, d’investigation ou encore d’intelligence économique, elle milite pour la mutation de la compliance à l’ère numérique. Elle est également associée dans une Regtech et est rédactrice en cheffe de la revue Cyber & Conformité.
En tant qu’avocate au barreau de Luxembourg, Sandra Birtel accompagne en tant que Partner de l’étude Kaufhold & Réveillaud les assujettis dans le respect de leurs obligations compliance au quotidien. Enfin, Présidente de l’assocation LutCor elle veille au respect des valeurs éthiques et d’intégrité tant dans le secteur public que privé.
Partie 1 – Des définitions
Chapitre 1. De la définition du blanchiment d’argent
Chapitre 2. De la définition du financement du terrorisme
Chapitre 3. De la définition et de la prévention de la corruption
Chapitre 4. De la définition de la fonction compliance
Chapitre 5. Définitions des termes importants
Partie 2 – De la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Titre 1. Des assujettis aux normes de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Titre 2. Des obligations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Titre 3. De la surveillance et des sanctions
Partie 3 – Des autres réglementations
Titre 1. Du gel des avoirs et des sanctions internationales
Titre 2. De la coopération fiscale : fatca & crs
Titre 3. De la domiciliation de sociétés
Partie 4 – Des normes applicables par secteur professionnel
Chapitre 1. Gel des avoirs et sanctions internationales
Chapitre 2. Les établissements d’assurance
Chapitre 3. Les family offices
Chapitre 4. Les experts-comptables
Chapitre 5. Les réviseurs d’entreprises
Chapitre 6. Les avocats
Chapitre 7. Les notaires
Chapitre 8. Les établissements de services aux sociétés et fiducies
Chapitre 9. Les agents immobiliers
Chapitre 10. Les marchands de biens
Chapitre 11. Des établissements de paiement, de monnaies électroniques et de crypto monnaies
