Dans ce couple merveilleux – l’avocat et son client – un intrus jette le trouble : l’honoraire.
Trop faible pour le premier, il paraîtra toujours trop élevé pour le second. L’histoire explique largement ce malentendu. Un passé qui ne passe pas ! Modération, rétention du dossier, honoraires proportionnels au résultat, modes de recouvrement..., les problèmes en lien avec l’honoraire sont récurrents. L’auteur, lui-même avocat, apporte les éclaircissements nécessaires à cette question.
La plupart des pays d’Europe (et les ex-colonies où ils l’ont exporté) notamment la Belgique, l’Italie, l’Espagne, la France et, à moindre degré les systèmes romano-germaniques (Allemagne, Suisse alémanique) ou le Luxembourg, ont hérité de ce diktat de l’histoire. Chacun d’eux fournit des réponses diverses à cette problématique, adaptées à sa culture.
Cet ouvrage s’adresse aux justiciables et aux professionnels du droit, avec pour objectif que l’honoraire ne soit plus considéré comme un intrus, mais devienne simplement un hôte nécessaire et le moins nocif possible. Adieu mythes, réticences ou objections ! L’ouvrage propose aussi des réformes, parfois à l’opposé des courants officiels, prônant une improbable harmonisation européenne.
À lire absolument !
Jean-Pierre Maisonnas, avocat depuis presque un demi-siècle en France, a enseigné notamment la déontologie, objet de sa thèse de doctorat d’histoire du droit. Il a occupé diverses fonctions collectives tant à l’Ordre que comme Président de l’École des Avocats. Il a publié de nombreux articles professionnels, ainsi que des romans historiques concernant la vie de ces oubliés des guerres ou de la justice.
PARTIE I
« HONORER » SON AVOCAT, N’EST-CE PAS EN SUPPOSER LA GRATUITÉ ?
Titre 1 - Comment une rémunération peut-elle "honorer" ?
Titre 2 - La défense en justice doit-elle gratuite ?
PARTIE II
L’AVOCAT EST-IL RICHE D’AUTRE CHOSE QUE DE SES FANTASMES ?
Titre 1 - Les avocats romains : le mythe de l'orateur flamboyant
Titre 2 - Du Moyen Âge à la Révolution : les mythes de la richesse et de la noblesse
Titre 3 - Le barreau aussi a ses pauvres
PARTIE III
L’AVOCAT, LIBRE DE FIXER SES HONORAIRES ?
Titre 1 - La tarification
Titre 2 - Le plafonnement
Titre 3 - Le principe de modération
Titre 4 - L'interdiction de moyens immoraux
Titre 5 - La situation actuelle en perspective
PARTIE IV
L’AVOCAT, LIBRE DE CONCLURE UN CONTRAT POUR SES HONORAIRES ?
Titre 1 - Qu'est-ce qu'une "convention d'honoraires" ?
Titre 2 - L'interdiction des "conventions"
Titre 3 - Le sort aléatoire des autres conventions
Titre 4 - Le juge est-il tenu par l'accord des parties ?
PARTIE V
L’AVOCAT, LIBRE DE RECOUVRER EN JUSTICE SES HONORAIRES IMPAYÉS ?
Titre 1 - De l'autorisation judiciaire à l'interdiction ordinale (Rome-Révolution)
Titre 2 - De l'interdiction ordinale à l'autorisation légale (XIXe-XXe siècle)
Titre 3 - Les entraves à la liberté de recouvrement
CONCLUSION
