Un manuel de droit fiscal différent des autres !
« Cuisine », « bric-à-brac », « popote », « une merveilleuse invention pour prendre l’argent de son voisin ». À l’évidence, l’impôt n’est pas populaire. Pourtant, l’impôt n’est pas nécessairement l’ennemi de l’Homme. Nous continuons à avoir la naïveté de penser que celui qui comprend l’impôt ne le rejettera pas en bloc. À cette fin, ce manuel traite en deux parties de l'ensemble des règles de droit destinées à permettre à l'État de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l'intérêt public.
La première partie porte sur le droit fiscal général, c’est-à-dire les aspects horizontaux de la fiscalité. Elle vise à traiter de ce qui est commun aux différents impôts, de sorte que l’approche est principalement synthétique.
La deuxième partie concerne le droit fiscal spécial, c’est-à-dire les différents régimes d’imposition connus au Luxembourg. L’analyse y est nécessairement verticale et analytique, car chaque impôt s’y trouve disséqué dans un ordre qu’on espère logique.
L’ouvrage se veut à jour au 1er février 2023.
Alain Steichen est professeur associé à l’Université du Luxembourg où il enseigne le droit fiscal et les finances publiques. Il pratique également le droit fiscal en tant qu’avocat au barreau de Luxembourg.
Il est également l’auteur de plusieurs ouvrages sur des
matières variées (droit constitutionnel, droit fiscal, droit des sociétés, philosophie
juridique, finances publiques).
Partie 1. Le droit fiscal général : principes et techniques
Titre 1. L’impôt
Titre 2. Les sources du droit fiscal
Titre 3. La procédure fiscale
Titre 4. Les comportements déviants
Titre 5. Le contentieux fiscal
Partie 2. Le droit fiscal spécial : les impôts luxembourgeois
Titre 1. Le revenu
Titre 2. Le patrimoine
Titre 3. La consommation
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