0,00  (0)

Connectez-vous avec votre adresse e-mail ou votre compte Facebook

OU

Vous n'avez pas encore de compte ?

Inscrivez-vous dès maintenant
> > > Droit des obligations – Volume 2

Droit des obligations – Volume 2

Patrick Wéry

175,00  TTC

L’ouvrage offre une étude approfondie des sources des obligations non contractuelles : les actes unilatéraux, les quasi-contrats et l’apparence. Il étudie aussi le régime général de l’obligation (modalités, exécution forcée, extinction et transmission).

Le premier volume de ce Précis de droit des obligations, qui est paru en 2011, est consacré à la théorie générale du contrat. Ce second volume présente les autres sources d’obligations en droit belge.

Après avoir examiné l’engagement par volonté unilatérale, qui est un exemple d’acte juridique unilatéral, l’auteur expose les obligations qui naissent d’un fait juridique. Il s’attarde, en particulier, sur les quasi-contrats que sont la gestion d’affaires et le paiement indu, ainsi que sur l’enrichissement sans cause. L’inventaire des sources des obligations se termine par la place que l’apparence et l’équité occupent en droit des obligations.
À la suite, l’auteur expose le régime général des obligations.
L’obligation peut, tout d’abord, être envisagée en tant que lien de droit entre un créancier et un débiteur. A ce titre, l’obligation peut être assortie de modalités (un terme ou une condition). Elle peut aussi se caractériser par une pluralité d’objets ou de sujets (obligations conjointes, solidaires, indivisibles ou in solidum). Par ailleurs, l’obligation civile se caractérise par son pouvoir contraignant ; raison pour laquelle le créancier dispose de différentes actions pour protéger son droit de gage général (action paulienne et action oblique, entre autres). Enfin, l’état d’obligé dans lequel se trouve le débiteur est appelé à prendre fin tôt ou tard : les causes d’extinction naturelle (le paiement) ou anormale (compensation, novation…) sont nombreuses.

L’obligation n’est pas seulement un lien de droit : elle est aussi un bien. Pour cette raison, elle peut faire l’objet d’une transmission. La transmission entre vifs de l’obligation est exposée dans son volet actif : c’est la cession de créance. Elle est examinée aussi dans son volet passif : c’est la question de la cession de dette qui, alors, se pose. Enfin, l’ouvrage examine dans quelle mesure le droit belge admet qu’un contrat, composé notamment de droits et de dettes, puisse être cédé en bloc.

À propos de l'auteur

Patrick Wéry

Patrick Wéry est professeur ordinaire à la Faculté de droit et de criminologie (2007). Il est docteur en droit de l’Université de Liège (1992), où il a aussi obtenu ses diplômes de candidat et de licencié en droit. Sa thèse, rédigée sous la direction des professeurs Irma Moreau-Margrève et Michel Coipel, était consacrée à l’exécution forcée en nature des obligations contractuelles non pécuniaires et proposait une relecture des articles 1142 à 1144 du Code civil.
Après avoir enseigné, de 1993 à 2002, à la Faculté de droit ainsi qu’ à la Faculté de sciences économiques, sociales et de gestion des FUNDP de Namur, il rejoint, en 2002, le Centre de droit des obligations de l’UCL, où il succède au professeur Marcel Fontaine dans l’enseignement du droit des obligations. Depuis 2004, il enseigne aussi le droit des contrats spéciaux. Il a assumé diverses fonctions administratives, parmi lesquelles celles de secrétaire académique, de président de jury et de président du Centre de droit des obligations, puis du Centre de droit privé.
Auteur de nombreuses publications en droit des obligations et des contrats, Patrick Wéry a notamment rédigé un traité du contrat de mandat et un précis de droit des obligations, consacré à la théorie générale des contrats. Il a organisé divers colloques et séminaires de recherche, en collaboration, notamment, avec l’Instituut voor verbintenissenrecht de la KULeuven et le Centre de droit privé de l’Université de Paris I -Sorbonne. Il coordonne régulièrement des recyclages de la Commission Université-Palais dans ses matières de prédilection. Depuis 2004, il est le rédacteur en chef de la revue bilingue Revue générale de droit civil belge/Tijdschrift voor belgisch burgerlijk recht.

Soyez le premier à donner vos avis et commentaires

Be the first to review “Droit des obligations – Volume 2”

voir-nouvelles-offres-emplois

Partagez sur les réseaux sociaux


Recommander cette page à un ami

Annuler

Ajouter un favoris

Vous devez être membre pour ajouter un contenu à vos favoris.

Déjà membre ? Connectez-vous :

Pas encore inscrit ?

Créez votre compte