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Extrait – La répression de l’infraction générale de blanchiment au Luxembourg

25 mai 2020 Droit pénal

Extrait d’un article de la Revue Pénale Luxembourgeoise – RPL #4 paru en février 2020. 

 

Par Marie Marty, avocate, docteur en droit

 

Blanchir de l’argent peut être défini comme le fait de masquer l’origine frauduleuse de sommes d’argent, en injectant dans le circuit financier légal les profits provenant d’activités illicites. Le produit d’une infraction est de l’argent « sale », auquel le blanchisseur donnera une apparence propre, par des opérations économiques complexes et souvent transnationales.

Traditionnellement, le circuit de blanchissage est divisé en trois phases, dans la même lignée métaphorique : (i) le prélavage, consistant en l’introduction de bénéfices illégaux dans le circuit financier, (ii) le lessivage, désignant la multiplication d’opérations financières afin d’éloigner les fonds de leur origine frauduleuse, et enfin (iii) l’essorage, phase d’intégration au cours de laquelle les fonds sont réintroduits dans une activité licite. Une telle description, presque romanesque, semble cependant bien loin de la réalité de la plupart des condamnations pour blanchiment prononcées par les juridictions luxembourgeoises.

L’incrimination de blanchiment au Luxembourg a évolué au gré des divers engagements internationaux auxquels le Grand-Duché s’est soumis et des instruments contraignants adoptés dans le cadre de l’Union européenne, mais aussi sous l’influence de travaux réalisés dans le cadre du Groupe d’action financière (GAFI). Comprendre pleinement la répression de l’infraction de blanchiment au Luxembourg nécessite ainsi de s’attarder sur des considérations historiques.

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